Catégorie : Décret Tertiaire

Comment le décret BACS influence la gestion énergétique ?

4 avril 2024

Le décret BACS (Building Automation & Control Systems), entré en vigueur le 21 juillet 2020, marque une avancée significative dans la gestion énergétique des bâtiments en France. Issu de la

Décret Tertiaire OPERAT : Tout ce que vous devez savoir

3 avril 2024

Le décret tertiaire, instauré par la loi ELAN (Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique) en 2018, marque un tournant décisif dans la politique énergétique française. Ce décret impose

Stratégies pour l’éco énergie tertiaire

2 avril 2024

Dans le secteur tertiaire, la consommation d’énergie représente une part importante des dépenses opérationnelles et des émissions de gaz à effet de serre. Les bureaux, commerces et autres établissements doivent

Les échéances clés du décret tertiaire 2030

1 février 2024

Le décret tertiaire 2030 est un sujet crucial dans le domaine de l’efficacité énergétique en France. Il fixe des objectifs ambitieux en matière de réduction de la consommation énergétique des

Qu’est-ce que le décret tertiaire et pourquoi est-il important ?

12 novembre 2023

Le Décret Tertiaire est une mesure réglementaire importante en France visant à réduire la consommation d’énergie des bâtiments du secteur tertiaire. Cette réglementation a pour objectif de contribuer à la

Le décret « BACS » : une nouvelle opportunité pour répondre au décret tertiaire ?

13 avril 2023

Le décret du 20 juillet 2020, dit « BACS », vient transposer en droit français la directive européenne 2010/31/UE portant sur la performance énergétique des bâtiments, relative aux systèmes d’automatisation et de

Décret tertiaire : Les contrôles des déclarations OPERAT ont commencé !

5 avril 2023

Les contrôles des déclarations OPERAT ont commencé ! Ça y est, l’heure des premiers contrôles des déclarations OPERAT est arrivée ! Le 31 décembre dernier a marqué la première échéance

Vers un report de l’obligation de déclaration des consommations énergétiques des bâtiments tertiaires ?

1 septembre 2022

L’article 175 de la loi Elan du 23 novembre 2018 a posé les bases du dispositif Eco Energie Tertiaire, plus connu sous le nom de Décret Tertiaire. Cette nouvelle réglementation

10 000 !

25 août 2022

Ce chiffre vient s’ajouter aux quelques 50 000 sites pour lesquels Citron® n’intervient que partiellement sur le projet de déclaration OPERAT, que ce soit en tant que plateforme de management

Arrêté Valeur Absolue II : quelles sont les nouvelles valeurs ?

17 mai 2022

I. Synthèse : quels articles ont été modifiés ? Les articles impactés par ce nouvel arrêté sont les suivants : article 1er – la définition d’une entité fonctionnelle assujettie articles

La pompe à chaleur : fonctionnement, avantages et aides 2021 !

15 avril 2021

Qu’est-ce qu’une pompe à chaleur ? Comme son nom l’indique, la pompe à chaleur est une machine permettant d’acheminer la chaleur d’un endroit vers un autre ; elle peut servir

Décret tertiaire : un nouveau projet d’arrêté modificatif « Valeurs absolues I »

12 novembre 2020

Une nouvelle étape a été franchie dans la mise en place du Décret Tertiaire : en octobre dernier, un nouveau projet d’arrêté dit « Valeurs absolues I », modifiant celui du 10

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Citron® accompagne le Département du Nord dans sa conformité décret tertiaire

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