Les piscines publiques et les centres aquatiques sont assujettis au dispositif Eco Energie Tertiaire. Leur assujettissement s’appuie sur la surface des bâtiments du complexe sportif ou de loisirs aquatiques. Les consommations énergétiques des bassins extérieurs d’une piscine publique ou d’un centre aquatique sont intégrées dans le dispositif Eco Energie Tertiaire.
Dans le cas d’une piscine publique ne disposant uniquement que de bassins extérieurs, dont les locaux d’accueil et les vestiaires présentent une surface nettement inférieure à 1000m² ces équipements ne sont pas assujettis. Néanmoins, ces équipements publics pourraient intégrer (en tant que volontaire) le dispositif Eco Energie Tertiaire et suivre l’objectif en valeur absolue assigné aux bassins extérieurs, au regard des consommations énergétiques qui peuvent être notables.
