Ces équipements sont assujettis dès lors qu’ils comprennent un ou plusieurs bâtiments dont la surface cumulée est supérieure à 1000 m². Sont à considérer comme bâtiments : les tribunes, loges, vestiaires, zones logistiques, etc…
Les aires de jeux ou d’évolution à l’air libre ne sont pas des bâtiments (sauf s’il existe des locaux en sous-œuvre) et donc leur surface n’entre pas en compte dans la détermination de surfaces d’assujettissement.
Par contre, les aires de jeux ou d’évolution d’un tennis couvert ou d’un stade couvert sont à prendre en considération car elles sont incluses dans l’enveloppe du bâtiment. Par ailleurs, l’aire de jeux de certains stades couverts (Arena 92, à titre d’exemple) sont également utilisées en configuration « spectacle ».
Les petites tribunes-vestiaires connexes à une aire de jeux (foot, rugby, piste d’athlétisme ou autres) sont en règle générale de petits bâtiments dont la surface est inférieure à 1000 m² et dans ce cas ne sont pas assujettis.
Il n’est pas nécessaire que l’enceinte sportive soit close pour être assujettie : il convient de cumuler les surfaces des bâtiments (ouvrages mobiliers) qui entourent l’aire de jeux ou d’évolution sur un ou plusieurs côtés même si ces ouvrages sont disjoints (cela est fréquent sur les grands stades).
En ce qui concerne l’éclairage des stades, aires de jeux ou de spectacles, celui-ci est pris en compte qu’il soit couvert ou à l’air libre dès lors que la surface des bâtiments de l’enceinte est supérieure à 1 000 m² (Cf. parallélisme avec les surfaces de stationnement…il s’agit d’intégrer l’ensemble des consommations énergétiques de l’entité fonctionnelle assujettie)
